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Marques déposées par monsieur FREDERIC JACQUEMARD
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L'ESPACE PERMACULTUREL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESPACE PERMACULTUREL
M. FREDERIC JACQUEMARD

Numéro de dépôt :
4359088
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'ESPACE PERMACULTUREL de FREDERIC JACQUEMARD

Présentation de la marque L'ESPACE PERMACULTUREL

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par monsieur FREDERIC JACQUEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESPACE PERMACULTUREL »

Le déposant est monsieur FREDERIC JACQUEMARD domicilié(e) APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC JACQUEMARD domicilié(e) APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 43

FREDERIC JACQUEMARD a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHÉ PERMACOLE , ÉCOLE FRANÇAISE DE PERMACULTURE , FRED ANTOINE PERMADESIGN , FRED ANTOINE PERMACULTURE , FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES , LA MAISON DE LA PERMACULTURE , CENTRE FRANÇAIS D'EXPÉRIMENTATION EN PERMACULTURE


M. FREDERIC JACQUEMARD - APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande


M. FREDERIC JACQUEMARD - APP 7D SANGUAN SAP MANSION, 80-82 SATHORN SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741353 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.